Que faut-il rechercher dans un accord juridique relatif à un scénario ?

"Cela dépend en quelque sorte du type d'accord que nous examinons", déclare Sean. "Les deux principaux types d'accords que vous verrez probablement sont un accord d'achat direct, dans lequel quelqu'un vous offre un montant X de dollars et maintenant nous, la société de production, en sommes propriétaires, et un accord d'achat d'option."

"Parlons d'abord de l'option", a commencé Sean.

" C'est dans ce cas qu'une société de production dit : " Ok, nous allons vous donner une somme d'argent limitée en avance, disons 1 000 dollars immédiatement. Et avec ces 1 000 dollars, nous nous engageons à utiliser le scénario de manière exclusive, sans en être propriétaire. C'est vous, l'auteur, qui en êtes le propriétaire, mais nous, la société de production, avons le droit exclusif de l'acheter ultérieurement pendant une période donnée - généralement 18 ou 24 mois - pour une somme déterminée", explique Sean.

"Ainsi, pour une société de production, cela lui donne un peu de souplesse pour commercialiser le scénario et obtenir des droits d'exploitation sans avoir à l'acheter, ce qui représenterait un coût initial beaucoup plus élevé", explique Sean.

"Les éléments importants à prendre en compte sont : Quel est le prix de mon option ? Combien paient-ils pour cette exclusivité ? Quelle est la durée de l'option ? Vous savez, une durée de 18 à 24 mois est relativement standard, puis ils demanderont éventuellement une prolongation de la période d'option, vous savez, 18 ou 24 mois supplémentaires pour un autre paiement", déclare Sean.

"Le prix d'achat, vous savez, évidemment est l'élement le plus important, le montant de la compensation fixe que vous allez recevoir en tant que scénariste pour transférer les droits et le copyright sur ce scénario de vous à eux."

"Les crédits sont également importants", explique Sean. "Mais la plupart du temps, que vous soyez ou non membre de la WGA, vous essayez de les convaincre de se conformer aux règles de détermination des crédits de la WGA s'appliquerait à ce scénario, donc, que ce soit "écrit par", "créé par", ou s'il y a une équipe d'écriture, comment ces crédits vont être spécifiquement attribués.

...Il y a ensuite les primes de crédit, dans lesquelles, s'ils acquièrent votre scénario, et qu'ils font appel à d'autres auteurs, vous pourriez recevoir une petite somme d'argent, mais s'ils ne font appel à aucun autre auteur et que vous êtes le seul auteur de ce scénario au moment où il entre en production, vous recevez une somme d'argent supplémentaire."

"Si vous recevez une sorte de rémunération conditionnelle, qu'il s'agisse de bénéfices nets, d'un bonus de mise en place, où la société de production - si elle l'a mis en place avec un grand studio - vous recevez une somme d'argent supplémentaire ; un bonus de production, s'ils entrent effectivement en production, vous recevez une somme d'argent supplémentaire ; des bonus potentiels de box office sont parfois demandés, où vous recevez une somme supplémentaire chaque fois que le film atteint un certain seuil de box office.

Voilà donc toutes les structures de type contingent que vous pouvez voir. Il se peut qu'il n'y en ait pas toutes. Il peut y en avoir une ou deux, ou quatre ou cinq ; cela dépend vraiment de la façon dont vous négociez l'accord ou de la façon dont votre avocat négocie l'accord."

"Un autre point important est le type de droits qu'ils acquièrent sur le scénario. Est-ce qu'ils obtiennent tous les droits sur le scénario, c'est-à-dire qu'ils peuvent faire des productions dérivées, comme une série télévisée à partir de votre long métrage, ils peuvent aussi créer des suites et des préquels à partir de ce scénario, et dans quelle mesure êtes-vous proche de ces productions dérivées ? Est-ce que vous demandez une première opportunité de pouvoir écrire ces productions dérivées ultérieures ?

Demandez-vous des paiements passifs, qui sont - je ne pourrai peut-être pas écrire cela parce que je pourrais devenir un auteur de bien meilleur calibre au cours des quatre ou cinq années où je suis occupé, et je ne peux pas l'écrire - vous avez construit ce monde avec votre scénario, et il a suffisamment bien marché pour qu'ils soient capables, disons, de faire une suite. Vous devriez donc demander ce qu'ils appellent des paiements passifs. Même si je ne l'écris pas, je devrais avoir droit à une certaine somme d'argent parce que vous prenez mon univers et que vous en faites une suite, une préquelle, une série TV.

Vous réservez-vous des droits sur votre scénario ? Cela dépend vraiment de ce sur quoi votre scénario est basé. Si vous avez écrit un livre puis un scénario à partir de ce livre, vous voudrez peut-être réserver tous vos droits d'édition afin de pouvoir continuer à publier votre livre sans être gêné par ce contrat.

Vous voudrez peut être avoir la possibilité d'écrire des suites à ce livre quand vous le souhaitez. Certains écrivains veulent vraiment conserver les droits de podcast. Ils peuvent vouloir étoffer leur livre pour en faire un podcast. Ce sont là quelques droits de réserve typiques que l'on peut trouver dans un contrat d'achat d'écriture de scénario."